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Marchés publics

CCAS Foyer Soleil – Fourniture de denrées alimentaires

 

Avis de publicité – Procédure formalisée

 

Organisme acheteur : CCAS de Chalonnes-sur-Loire – Foyer Soleil – 23 Allée du parc – 49290 Chalonnes-sur-Loire

Profil d’acheteur : https://ecrivainpublic.doubletrade.net

L’avis implique l’établissement d’Accords-Cadres à bons de commandes.

Type de procédure et de marchés : Marchés publics de fourniture, passés selon une procédure formalisée (Appel d’offres ouvert) – Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics – Accords-Cadres – CCAG FCS

 

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES

Caractéristiques principales :
Les éléments permettant d’apprécier l’étendue des accords-cadres sont indiqués au CCTP.
Durée : 1 an renouvelable 3 fois.
L’enveloppe budgétaire annuelle consacrée à l’achat de denrées alimentaires est d’environ 160 000 € HT.
La consultation comprend 20 lots.
Conditions de participation : détaillées dans le règlement de la consultation
Remise électronique possible, sans signature.
Critères d’attribution : détaillés dans le règlement de la consultation

Date limite de réception des offres : jeudi 11 mai 2017 à 17h00
Attention : les échantillons doivent être livrés le 22 mai 2017 à partir de 7h et jusqu’à 10h

Renseignements complémentaires :
Dorothée Gourdon, Responsable du Foyer Soleil, comptabilite.ccas@chalonnes-sur-loire.fr

Modalités de financement : Crédits ouverts au budget du CCAS. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Modalités de recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l’Ile-Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes Cedex – Téléphone : 02.40.99.46.00 Télécopie : 02.40.99.46.58 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l’adresse ci-dessus.

Date d’envoi du présent avis : 23 /03/2017
L’avis intégral est disponible au BOAMP/JOUE

 

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